Conditions d’utilisation
CONDITIONS D'UTILISATION — MAISON BRUNE
Dernière mise à jour : mai 2026
-
Éditeur du site Le site bonjourmaisonbrune.com est édité par MAISON BRUNE, dont le siège social est situé au 76 avenue Marcelle, Vaux-sur-Seine, immatriculée sous le numéro SIRET 10319476700010. Contact : lamaisonbrune@hotmail.com
-
Accès au site L'accès au site est ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au site sont à la charge de l'utilisateur.
-
Propriété intellectuelle L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos) est la propriété exclusive de MAISON BRUNE et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans autorisation préalable.
-
Responsabilité MAISON BRUNE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site.
-
Droit applicable Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents français.